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Marques déposées par la société DOMAINES VINCENT MOREAU
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DOMAINES VINCENT MOREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES VINCENT MOREAU
DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL

Numéro de dépôt :
4033164
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2023
DOMAINES VINCENT MOREAU de DOMAINES VINCENT MOREAU

Présentation de la marque DOMAINES VINCENT MOREAU

Déposée le 16 septembre 2013 par la société DOMAINES VINCENT MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINES VINCENT MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société DOMAINES VINCENT MOREAU domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 093 461 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT domicilié(e) GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque DOMAINES VINCENT MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES VINCENT MOREAU est expirée depuis le 16 septembre 2023.

DOMAINES VINCENT MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : LA BÂTISSE DES GARRIGUES , ESPRIT DE RAPHAËLIS , LA GRANDE BÂTISSE , LA VIEILLE BÂTISSE , LA BÂTISSE DU MONT , LA BÂTISSE AUX CIGALES , Le P'tit Ruth


DOMAINES VINCENT MOREAU, EARL - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 478093461


DOMAINES VINCENT MOREAU, M. MOREAU VINCENT - GALUVAL, ROUTE DE RASTEAU - 84290 - CAIRANNE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Vins d'appellation d'origine controlée ; vins de pays.